-
Préambule
a) Mentions légales Le présent site est édité par la MARQUE OBELLECOQUE propriété de la société RODRIGUES ROBERTO (ci-après « l’éditeur »), immatriculée au registre de commerce (RCS) de MONTPELLIER sous le numéro Siret 840 580 674 00017 , et dont le siège social est 775 RUE PAUL RIMBAUD 34080 MONTPELLIER. L’éditeur est joignable par téléphone au 07 89 74 52 67 ou par courrier électronique à l’adresse suivante :
contact@obellecoque.com Le présent site est hébergé par OVH dont le siège social est établi OWO – OVH WHOIS OFFUSCATOR, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX France. Le directeur de la publication du présent site est monsieur ROBERTO RODRIGUES , qui exerce également les fonctions de responsable de sa rédaction.
b) Objet Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet
la vente en ligne d’accessoires pour Smartphones. c) Acceptation des conditions générales La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales, avec l’éditeur du présent site suppose l’acceptation par l’internaute de l’intégralité des présentes conditions générales. L’internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance et renoncer à ses propres conditions. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l’internaute, de valider les conditions générales de vente et d’utilisation du site. Ce fait valider les conditions générales sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute. L’internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige. L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu’ils en aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables, de leur représentant légal s’ils sont mineurs, ou encore qu’ils soient titulaires d’un mandat s’ils agissent pour le compte d’une personne morale.
LE E-COMMERCE FRANçAIS